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N3AF, Opinion : Retour sur la définition d’un OGM en amélioration des plantes. Points de vue génétique et réglementaire, 2021, 11(5), 1-15

15/05/2021

Opinion :

Retour sur la définition d’un OGM en amélioration des plantes. Points de vue génétique et réglementaire

Par André Gallais.

Résumé :
Au début de la terminologie OGM, OGM ou « organisme génétiquement modifié » signifie organisme obtenu par transgénèse1. Mais avec le développement de la réglementation pour la commercialisation des variétés OGM, le sens d’OGM a été élargi. Dans la directive européenne 2001/18, un OGM est un organisme dont le matériel génétique a été modifié d’une manière qui ne s’effectue pas naturellement. Le problème avec cette directive est de savoir parmi les outils utilisés par le sélectionneur quels sont ceux qui conduisent  à modifier  de  façon  non naturelle  le matériel génétique. De plus, des modifications génétiques importantes du génome comme la juxtaposition  de   génomes   élémentaires      correspondant à   la   création   de  nouvelles   espèces et le doublement du nombre chromosomique ne sont pas considérées comme conduisant à des OGM. Une nouvelle définition d’une plante OGM est alors proposée pour recouvrir ces situations : c’est une plante   dont les   gènes ou les génomes nucléaires ou cytoplasmiques ont été modifiés intentionnellement par l’intervention de l’Homme. Cette définition permet de recouvrir toutes les modifications de la séquence d’ADN des gènes et de la structure des génomes réalisées par le sélectionneur. Au niveau de la réglementation, en restant dans l’esprit de la directive 2001/18, il suffirait alors de préciser les techniques d’obtention conduisant à des OGM qui seraient exemptées et celles conduisant à des OGM relevant de la réglementation. Autrement dit, parmi tous les OGM, il y aurait des OGM non réglementés et des OGM réglementés.

Abstract
At the beginning of the terminology GMO, GMO or Genetically Modified Organism means organism derived by transgenesis. However, with the development of regulations for the marketing of GMO varieties, the meaning of GMOs has been broadened. According to the 2001/18 European Directive, a GMO is an organism whose genetic material has been modified in a manner that is not natural. The problem with this directive is to know among the tools used by the breeder which ones lead to non natural changes in genetic material. In addition, important genetic changes in the genome such as the juxtaposition of elementary genomes corresponding to the creation of new species and the doubling of the chromosome number are not considered as leading to GMOs. A new definition of a GMO plant is then proposed to cover these situations: it is a plant whose nuclear or cytoplasmic genes or genomes have been intentionally modified by human intervention. This definition covers all changes in gene DNA sequence and genome structure made by the breeder. At the regulatory level, remaining in the spirit of the 2001/18 directive, it would be sufficient to specify the techniques leading to GMOs that are exempted and those leading to GMOs under regulation. In other words, among all GMOs, there would be unregulated GMOs and regulated GMOs.

Mots clés
OGM, définition, réglementation

Keywords
GMO, definition, regulation

Citation :

Gallais A. 2021. Retour sur la définition d’un OGM en amélioration des plantes. Points de vue génétique et réglementaire, Notes Académiques de l'Académie d'agriculture de France / Academic Notes from the French Academy of Agriculture (N3AF), 11(5), 1-15.

Pour citer cet article :

Gallais A. 2021. Retour sur la définition d’un OGM en amélioration des plantes. Points de vue génétique et réglementaire, Notes Académiques de l'Académie d'agriculture de France / Academic Notes from the French Academy of Agriculture, 2021, 6, 1-15. https://doi.org/10.58630/pubac.not.a621966

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