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Val d'Aoste

13.03.Q10 : Les rus du Val d'Aoste au Moyen Âge

     Participant des nombreux ensembles d'agricultures irriguées que l'on trouve dans les massifs montagneux européens (Alpes, Pyrénées, Massif central, par exemple), les rus du Val d'Aoste sont des créations médiévales qui répartissent l'eau entre des ayants droits formant communauté.
     Ils sont à l'origine d'une morphologie agraire encore perceptible. Mais leur survie est compromise par les nouveaux usages de la montagne : hydroélectricité, randonnée, tourisme.

Fiche téléchargeable au format PDF, ci-dessous :

PDF icon final_13.03.q10_rus_aoste.pdf

13.11.Q04 : La loi d'août 2022 sur les consorteries en Val d'Aoste

 Une loi valdôtaine d'août 2022 reconnaît aux consorteries le statut de personnes morales de droit privé, et crée de ce fait un régime juridique nouveau. Ce choix est majeur car il prélude à un inventaire et une cartographie des communs fonciers et de leurs annexes, à des fins de préservation et de transmission aux générations futures. Qu'en sera-t-il des conflits d'usage entre consortes d'une part et autres utilisateurs (touristes, randonneurs) d'autre part ? 

Fiche téléchargeable au format PDF, ci-dessous :

PDF icon loi_aout_2022_consorteries_val_daoste.pdf