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Chapitre 13.02 : Les formes agraires antiques

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13.02.Q01 : Le blé de la mer Noire dans l'Antiquité : un enjeu de la colonisation grecque

     À partir du VIe s. av. J.-C., la colonisation grecque sur les rivages septentrionaux de la mer Noire avait répondu à plusieurs objectifs politiques et économiques, dont celui de maîtriser la production, le stockage et la commercialisation des blés. En effet, les zones plus méditerranéennes de la mer Égée et d'Asie Mineure n'en produisaient pas.
     Déjà, l'immensité et la richesse des terres avaient été repérées.

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13.02.Q02 : Les parcellaires agraires des colonies grecques

     La multiplication des découvertes de parcellaires fossiles  ou ayant laissé une empreinte autour des colonies grecques laisse deviner une typologie diversifiée. Elle mêle des formes en bandes coaxiales curvilignes, très proches de ce qu'on fait dans les sociétés locales un peu partout en Europe, et des formes géométriques caractéristiques du lotissement et de l'assignation.
     Dans plusieurs de ces parcellaires géométriques, on identifie l'unité intermédiaire, le kleros, qui est l'équivalent grec de la centurie des divisions romaines.

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13.02.Q03 : Les types de planification des arpenteurs romains

     Les agrimensores romains ont mis en œuvre une réelle diversité de formes de division, bien que nous ne connaissions vraiment que la centuriation à unités intermédiaires quadrangulaires.
     Héritant de pratiques de division qui existaient dans les sociétés protohistoriques de l'Europe de l'Ouest ou dans les divisions des colonies grecques, les arpenteurs ont défini des modes différents selon qu'il fallait créer le cadre d'un lotissement, ou simplement arpenter pour évaluer la contenance d'un parcellaire existant et définir la base fiscale. Pour localiser la terre et la recenser, ils ont utilisé la bande coaxiale, la centurie (carrée ou rectangulaire), le scamnum, la striga, la quadra, le laterculus, formes intermédiaires qui sont encore inégalement connues dans le monde romain.

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13.02.Q04 : Les concepts des agrimensores (ou arpenteurs) romains : conditions et qualités des terres

     En créant les notions de conditions des terres et de qualités des terres, les agrimensores ont été les véritables organisateurs des territoires conquis par Rome, soumis à son dominium éminent.
Le résultat de ces catégorisations est qu'il est impossible de réduire la notion de propriété à des schémas simples et à des définitions générales. Malgré les évolutions vers un peu plus d'uniformité (territoire de la cité, extension de la citoyenneté sous Caracalla), les effets de longue durée des conditions agraires initiales se font sentir. Au contraire, les questions nouvelles posées durant l'Empire (intégration des barbares ; question des terres abandonnées) conduisent à les réinventer pour tenir compte de nouvelles hétérogénéités. 

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13.02.Q05 : Comment est réglé un litige foncier dans les provinces romaines

     Les litiges fonciers dans les provinces de l'Empire romain se résolvent de façon très diversifiée, en raison des inégalités de statut entre les hommes, les cités, les terres et les pratiques cadastrales.
L'établissement d'une liste de quinze controverses agraires a fixé un cadre, mais compte tenu des différences de statut entre les territoires, issus des choix juridiques et d'arpentage produits par la colonisation, il faut à chaque fois faire la part entre ce qui ressortit au droit ordinaire et qui sera jugé par le juge civil, et de qui ressortit au droit agraire et qui sera jugé selon l'ordre des mesures et par l'arpenteur agissant comme juge agraire.

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13.02.Q06 : Les deux questions agraires à Rome

     Sous l'expression de "question agraire à Rome", l'historiographie désigne le conflit qui opposa deux fractions de citoyens romains pour la possession des terres publiques que la conquête multipliait à l'envi. La tension culmina sous les Gracques et pendant tout le Ier siècle av. J.-C. Sous l'Empire, la question resta d'actualité car il y avait toujours des terres publiques à gérer, mais elle prit un aspect nouveau : celui des terres désertes à mettre en valeur et à fiscaliser.  

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13.02.Q07 : Comment les arpenteurs romains construisaient les centuriations

     Au temps des assignations massives et répétées dans l'ager publicus progressivement conquis et institué par Rome, les arpenteurs ont mis au point des techniques de division du sol qui devaient accompagner l'assignation des terres aux colons. La forme principale de ces trames de limites est la centuriation, qui crée un quadrillage d'axes et détermine des unités intermédiaires nommées centuries. Mais la variété des besoins sociaux, comme la diversité des régions concernées par la conquête romaine, ont conduit à des modèles de division différents et à des emplois de la centuriation bien au-delà de sa stricte définition initiale.

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13.02.Q08 : Les plans cadastraux d'Orange en l'an 77 de notre ère

     Aucune cité coloniale du monde romain ne possède d'archives cadastrales comparables à celles de la colonie romaine d'Orange.
Ces documents renseignent directement sur la remise en ordre de la fiscalité des terres publiques sous Vespasien et sur l'importance de l'affermage de ces terres de statut public.
Ils renseignent indirectement sur la façon dont on avait installé les colons un siècle plus tôt, et sur les zonages territoriaux alors mis en place.
Ces documents témoignent qu'à la fin du Ier siècle après J.-C., les catégories de terres mises en place par la colonisation sont toujours opératoires et créatrices de différences juridiques.

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13.02.Q09 : Les effets morphologiques des techniques fiscales foncières romaines

     Les arpenteurs romains ont rencontré de réelles difficultés pour arpenter et évaluer les terres.
Si la difficulté était maîtrisée dans le cas des terres divisées et assignées, parce qu'elles étaient cadastrées et représentées sur un plan, il n'en allait pas de même pour les terres publiques arcifinales soumises au vectigal et pour les terres tributaires ordinaires.
Plusieurs modes ont été proposés, dont le plus courant a été de constituer des unités fondiaires placées sous la responsabilité d'un dominus ou possessor notable : lui pourrait connaître les propriétaires et les colons, les recenser et les déclarer.

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13.02.Q10 : Le fundus ou praedium : entre domaine et unité censitaire

     Avec l'agrandissement de l'empire romain et les difficultés pour le fiscaliser, on assiste à la mise en place d'une structure foncière de gestion qui se nomme des mêmes noms que les domaines, fundus et praedium. Elle répond du bon fonctionnement de la fiscalité de répartition, et décrit l'unité regroupant des domaines et des exploitations de colons, sous l'autorité d'un dominus, lui-même astreint à cette charge de gestion.
La structure explique que la forma censualis, ou cadastre du cens, fonctionne sur un étagement de notions (cité/ pagus/ fundus), et que le plus petit échelon ne soit pas le domaine ou l'exploitation individuelle, mais une unité administrative de gestion foncière.

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