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CHOUQUER Gérard

13.08.Q01 : L'eau, le lœss et la planification agraire dans les terrasses du Huang He (Chine)

     La création de vastes planifications agraires historiques sous formes de divisions en bandes coaxiales et la mise en place d'un réseau de fossés bordiers – creusés dans les lœss des terrasses du Huang He et de ses affluents – ont provoqué la formation, par érosion, de formes hybridées de type fluvioparcellaires.
     Ces interférences spectaculaires ont fini par donner, aux réseaux hydrographiques locaux, des apparences géométriques originales.

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13.08.Q02 : L'organisation de l'agriculture irriguée par le système des réservoirs au Tamil Nadu (Inde)

     L'étude de morphologie agraire peut contribuer à rappeler l'intérêt et l'originalité des modes traditionnels de gestion de l'eau dans les plaines irriguées du Tamil Nadu. Les questions posées sont en effet les suivantes : faut-il conserver et restaurer ces techniques anciennes ou aller vers des systèmes d'irrigation modernes par pompage d'eau dans la nappe ? faut-il adopter une gestion administrative (qui est le cas fréquent), préférer une gestion privée, ou bien renforcer la gestion par les communautés elles-mêmes ?

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13.08.Q03 : La régularité organique du delta de Thanjavur (Inde, Tamil Nadu)

     La mise en valeur du vaste delta de Thanjavur, qui est ancienne, a exploité les possibilités offertes par ce cône alluvial et par la diffluence des cours d'eau, en aménageant l'irrigation sous la forme de trames géométriques de canaux et de parcelles rizicoles.
     C'est une planification en définitive globale du delta, mais réalisée dans le temps et par une pluralité d'initiatives.

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13.08.Q04 : Villages et parcellaires désertés de Syrie du Nord

 Les massifs calcaires de Syrie du Nord conservent les vestiges spectaculaires de villages datant des IVe-VIe siècles, et de parcellaires mal datés. Sur ces sols rocheux – que l'on se serait attendu à trouver peu accueillants et peu productifs – on constate que l'occupation avait été intense, que la production avait généré de la richesse, et que les aménagements parcellaires avaient été développés malgré le milieu géographique. Il est donc encore difficile de proposer un récit cohérent de l'histoire de ces régions durant la période Antiquité-début de l'époque byzantine. Mais leur importance temporaire, pendant quelques siècles, est au moins un fait bien établi.

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13.09.Q01 L'arpentage de l'Australie et le système Torrens : deux réalités disjointes

 L'adoption du mode de reconnaissance et d'enregistrement de la propriété, conçu par Robert Torrens, donna à la colonisation un outil juridique des plus efficaces, dont elle ne disposait pas jusqu'alors. Jus-qu'aux années 1860, les concessions suivaient le droit anglais des biens, en common law et equity. Non seulement la loi suscitée par Torrens dicta la forme des nouvelles concessions, mais elle assura aussi la purge des situations foncières antérieures et des litiges entre colons. 

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13.09.Q02 : Le front pionnier agro-industriel en Papouasie

 Cette étude constitue un volet d'application et une suite de l'ouvrage consacré aux concessions massives de terre (Chouquer 2012). On y retrouve les mêmes aspects : difficulté à réunir la documentation ; date insuffisamment récente des couvertures aériennes et satellitaires ; différence marquée entre les projets, les concessions et les réalisations ; compétition avec d'anciens projets de colonisation agraire.
À terme, il sera intéressant de comparer les intentions et les réalisations, et de mesurer l'impact des évolutions des marchés de produits agricoles et de biocarburants sur les concessions.

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13.10.Q01 : L'estimation des superficies concernées par les concessions massives de terre dans les pays pauvres

     Pour échapper aux contradictions qui se manifestent trop souvent dans la publication de données chiffrées concernant les concessions massives de terres, il a paru souhaitable de définir les niveaux de référence des chiffres avancés en les classant selon onze niveaux de référence.
     Deux applications sont données, l'une au Mali, l'antre en Sierra Leone. L'intérêt de cette classification est de suggérer des bases pour échapper à la confusion fréquente des informations et aux effets récupérateurs.

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13.10.Q02 : Le projet agro-industriel d'Addax Bioenergy en Sierra Leone

     Le projet agro-industriel initié par Addax Bioenergy en Sierra Leone a rencontré les difficultés habituelles de ce genre d'investissement. Aussi, de modèle qu'il était, il est devenu un cas ordinaire, source de tensions.
     La modification de sa structure de financement l'a rendu plus opaque qu'il n'était. D'autre part, la morphologie agraire de la région a été profondément transformée, créant des interstices pour les villages. Cela pose un problème, au moment où l'entreprise repreneuse réduit l'activité et où les paysans n'ont pas le droit d'occuper les terres ainsi laissées.

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13.10.Q03 : La fragilité des projets de concessions dans le delta intérieur du Niger, au Mali

     L'étude met en évidence le net décalage constaté entre d'une part l'établissement d'un vaste plan de concessions de terres prévu dans le delta intérieur du Niger, au Mali, portant sur des centaines de milliers d'hectares et d'autre part l'échec de la plupart de ces investissements.
     Si les projets chinois et français ont été réalisés, l'échec du projet libyen est le plus révélateur de la fragilité globale de ces dispositifs.

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13.10.Q04 : Méthodologie d'établissement de l'atlas des concessions de terres au Cambodge

     Dans un pays parmi les plus engagés dans une politique de concessions massives de terres aux entreprises agricoles et forestières, les différents inventaires entrepris au Cambodge permettent de proposer un atlas des concessions économiques portant sur plus de 300 périmètres et 2,5 millions d'hectares. Ces contrats concernent de plus en plus le Nord et le Nord-Est du pays. Mais les pratiques des observatoires (Licadho, OpenDevelopment, Land Matrix) gagneraient à prendre en compte la dimension morphologique du phénomène, ce qui est fait sur le carnet Manoma. 

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13.10.Q05 : Stratégie rectangulaire et mise en forme géométrique des terres au Cambodge

     Le Cambodge connaît une double évolution qui modifie en profondeur sa morphologie agraire : d'une part une planification globale connue sous le titre de stratégie rectangulaire, d'autre part une politique soutenue de concessions économiques agricoles et forestières qui concerne actuellement plus de 300 contrats et 2,5 millions d'hectares. Le résultat est une refonte géométrique de l'habitat, de la voirie et du parcellaire, dans et hors de ces périmètres concédés, qui modifie profondément l'espace par mitage progressif.

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13.10.Q06 : Origine des investissements dans les Concessions économiques de terres au Cambodge

- Les investissements agro-industriels étrangers sont majoritaires au Cambodge, dans une proportion d'environ 57 % (1,22 millions d'hectares contre 0,95 millions d'hectares d'investissements nationaux).
- La quasi-totalité des investissements étrangers est due à des fonds d'investissements provenant des pays de l'Asie de l'Est et du Sud-Est, notamment de Chine et du Vietnam. Cette part s'avère décisive, parce qu'elle fournit à la fois des capitaux, des marchés et des technologies de mise en œuvre de l'exploitation des concessions.
- L'investissement étranger a augmenté avec les années, en lien avec la croissance de la demande en bois d'exploitation et en plantations d'hévéa pour le caoutchouc, et cette réalité explique la localisation des investissements étrangers préférentiellement dans les zones du Sud-Ouest et surtout du Nord, du Nord-Est et de l'Est du pays, où se trouvent les grandes forêts.
- Cette localisation préférentielle entre en contradiction avec les zones protégées, notamment les forêts, et les investissements des "barons du caoutchouc" ont ainsi donné lieu à des conflits fonciers et environnementaux.

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13.10.Q07 : Landgrabing à Green Tozzi, sur les savanes malgaches

 Malgré la crise de 2008-2009 liée aux affaires Daewoo et Varun et malgré les avertissements donnés aux gouvernements malgaches par la Banque mondiale et les agences d'aide comme par l'USAID américaine, la pratique des landgrabings se poursuit sur un schéma économique et juridique rodé, ne faisant pas droit aux avis des populations locales. La firme italienne Tozzi Green, financée par l'État belge via Bio et l'État finlandais via Finnfund, intervient dans un paysage naturellement découpé, que ses emprises cloisonnent un peu plus

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13.11.Q01 : Les enjeux de la Charte de la forêt de 1217, en Angleterre

     Face aux fortes pressions de la monarchie anglaise pour faire entrer nombre de forêts dans le domaine royal ou fiscal, les barons obtiennent en 1217 une Charte de la forêt qui limite les prétentions royales et confirme le fonctionnement coutumier des forêts seigneuriales. L'enjeu est la définition du régime juridique afin de savoir qui a la propriété éminente sur ces espaces.

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13.11.Q02 : Les origines seigneuriales de la partecipanza agraria de Cento (Italie)

     L'une des plus vastes propriétés collectives d'Italie du Nord – à Cento, dans la plaine padane – ne tient pas son origine d'un commun marginal et indistinct, plongeant ses racines dans la nuit des temps, mais d'une assignation de terres à de nouveaux tenanciers, effectuée par le haut seigneur qu'était l'évêque de Bologne.
De cette genèse inattendue, et grâce à la géométrie des divisions agraires des XIIe-XIVe siècles, il a été possible de maintenir jusqu'à nos jours une répartition cyclique des lots entre les familles originaires et leurs descendants.

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13.11.Q03 : Les sections de commune en France

     Institutions d'un autre âge, les sections de commune, après une période de déclin et d'érosion, semblent connaître un regain de faveur en raison de leur rôle patrimonial, social et écologique, qui viendrait s'ajouter à leur fonction sociétaire traditionnelle.
Alors que leur inventaire et leur cartographie détaillés reste à faire, on se demande si elles pourraient reprendre de l'intérêt en raison de la progressive érosion de l'échelon communal, car elles représenteraient alors au mieux le niveau micro-local. Des juristes s'y intéressent et envisagent des situations de pluralisme légal.

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13.11.Q04 : La loi d'août 2022 sur les consorteries en Val d'Aoste

 Une loi valdôtaine d'août 2022 reconnaît aux consorteries le statut de personnes morales de droit privé, et crée de ce fait un régime juridique nouveau. Ce choix est majeur car il prélude à un inventaire et une cartographie des communs fonciers et de leurs annexes, à des fins de préservation et de transmission aux générations futures. Qu'en sera-t-il des conflits d'usage entre consortes d'une part et autres utilisateurs (touristes, randonneurs) d'autre part ? 

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